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de **cycledelique** » Dim Fév 02, 2003 12:15 pm

Je me suis renseigné auprès de l'INPI mais ils ne sont pas tres clair.

qqun aurait de plus amples informations ?

de **blop....l.extraterrestre** » Dim Fév 02, 2003 1:45 pm

jaimerai bien savoir aussi... :innocent:

de **cycledelique** » Mar Fév 04, 2003 7:48 pm

bon, renseignements pris auprès de l'INPI, le depot d'une marque, qui comprend nom + logo, se fait pour la modique somme de 225euros.

Nan nan j'ai pas oublié de virgules.

de **attride** » Jeu Fév 06, 2003 10:39 am

y a un truc qui marche c t'envoyer ton logo par la poste en recommandé
comme ça si un gars te le pique tu pourra raler en prouvant que tu es le premier....

de **cycledelique** » Jeu Fév 06, 2003 3:40 pm

comment prouver le contenu du recommandé ???

et sinon renseignement pris aupres de pinkbike y a pas vraiment de probleme. Du moment que tu diffuse largement le logo, que tu as la source et l'adresse de la personne qui l'a crée ton copyright est imposé d'office, pas besoin de payer un qqconque organisme.

de **attride** » Ven Fév 07, 2003 10:34 am

tu le prouve en l'ouvrant :-()

le cachet de la poste (la date) à une valeur juridique!

de **cycledelique** » Ven Fév 07, 2003 6:54 pm

oui mais le contenu n'est pas daté ...

Le trucs c''st j'envoi une feuille A4 avec les logos et leur declinaisons ainsi que le nom du site c'est ça ?

de **cycledelique** » Dim Fév 09, 2003 11:45 pm

WA ça y est j'ai compris ! Le temps que ça monte jusqu'au cerveau !

Le truc tu te l'envoi et tu l'ouvre PAS !
Encore une question... accusé de reception ou pas ?

de **attride** » Mer Fév 12, 2003 1:40 pm

je pense !

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